Comité Syndical du 22 juin 2026
- Délibération 19-26
Délégations données au président - Délibération 20-26
Délégations données au bureau syndical - Délibération 21A-26
Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) - Délibération 21B-26
Élection des membres de la commission d'appel d'offres - Délibération 22A-26
Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission de délégation de service public (CDSP) - Délibération 22B-26
Élection des membres de la commission Délégation de Service Public - Délibération 23-26
Désignation des membres du comité de gestion et de la commission Délégation de Service Public spécifique au centre de tri - Délibération 24-26
Élection des membres titulaires et suppléants au sein de la commission de suivi de site des installations de Vaux-le-Pénil (CSS) - Délibération 25-26
Désignation des associations et des élus de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Délibération 26-26
Désignation d'un titulaire et d'un suppléant de la Commission Consultative d'Élaboration de Suivi du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets d'Ile-de-France - Délibération 27-26
Désignation des membres de la Commission Consultative d'Évaluation et de Suivi du Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - Délibération 28-26
Société publique locale Melun Val de Seine Aménagement - Désignation du membre de l'Assemblée Spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires - Délibération 29-26
Désignation d'un(e) délégué(e) à AMORCE - Délibération 30-26
Désignation d'un(e) délégué(e) à CNR - Délibération 31-26
Désignation d'un(e) délégué(e) à l'ORDIF - Délibération 32-26
Désignation d'un(e) délégué(e) à l'ANGM - Délibération 33-26
Désignation des membres représentant le SMITOM-LOMBRIC à AirParif - Délibération 34-26
Désignation d'un(e) délégué(e) à CNAS - Délibération 35-26
Autorisation d'ouverture d'un compte à terme - Délibération 36-26
Avenant N°5 à la convention de fourniture d'énergie thermique au RCU de Melun
Comité Syndical du 27 mai 2026
Comité Syndical du 14 avril 2026
Comité Syndical du 8 avril 2026
- Délibération 01-26
Amortissements corrections sur exercices antérieurs - Budget principal - Délibération 03-26
Attribution du marché relatif aux titres restaurant - Délibération 04-26
Création d'un emploi d'agent de maîtrise territorial (avancement de grade) - Délibération 05-26
Convention de coopération SIVOM / SMITOM - Délibération 06-26
Rapport et débat d'orientation budgétaire 2026 - Délibération 07-26
Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget 2026
Comité syndical du 9 décembre 2025
- Délibération 32-25
Modification du RIFSEEP du SMITOM-LOMBRIC - Délibération 33-25
Arrêtés relatifs à la régie de recettes et création d'une sous-régie du VDL - Délibération 34-25
Avenant N°2 Marché collecte et transport des DMA de la CCBRC - Délibération 35-25
Avenant N°3 Marché collecte et transport des DMA de la CAMVS - Délibération 36-25
Avenant N°4 Marché collecte et transport des DMA de la CAMVS - Délibération 37-25
Avenant N°4 Convention fourniture d'énergie thermique au RCU de Melun - Délibération 38-25
Approbation contrat filière REP Articles de Sport et de Jardin (ABJ) - Délibération 39-25
Décision modificative N°2 - Délibération 40-25
Tarifs de la RS 2026 - Délibération 41-25
Approbation du rapport annuel SPLMVSA 2024
Comité syndical du 13 novembre 2025
Comité syndical du 4 novembre 2025
Comité syndical du 7 juillet 2025
- Délibération 18-25
Amortissements corrections sur exercices antérieurs - Budget principal - Délibération 20-25
Délégation permanente pour toute demande de subvention - Délibération 21-25
Validation de la convention Ville de Melun - Délibération 22-25
Convention Cyclevia pour huiles minérales ou synthétiques usagées collectées en déchèteries - Délibération 23-25
Décision modificative n°1 - Délibération 24-25
Rapport annuel 2024
Comité syndical du 14 avril 2025
- Délibération 01-25
Adhésion convention de participation en prévoyance - Délibération 02-25
Constitution d'un provision pour créances douteuses - Délibération 03-25
Mise à jour tableau des effectifs - Délibération 04-25
Signature contrat 2025-29 CITEO - Délibération 05-25
Modification règlement intérieur des déchèteries - Délibération 06-25
Mise à jour du PLPDMA 2022-27 - Délibération 07-25
Régie du tiers-lieu - Délibération 09-25
Rapport et débat d'orientation budgétaire 2025 - Délibération 10-25
Autorisation de signature avenant 2 marché 202001MPF - Délibération 12-25
Approbation du compte de gestion 2024 - Délibération 13-25
Approbation du compte administratif 2024 - Délibération 14-25
Affectation des résultats définitifs 2024 - Délibération 15-25
Budget primitif 2025 - Délibération 16-25
Création autorisation programme investissements pluriannuels 2024-28 - Délibération 17-25
Vente chaleur RCU
Comité syndical du 18 décembre 2024
- Délibération 55-24
Décision modificative n° 2 - Délibération 56-24
Reconduction de la fongibilité de crédits en section de fonctionnement et d'investissement - Délibération 57-24
Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - Délibération 58-24
Tarifs 2025 de la redevance spéciale pour la collecte des OM - Délibération 59-24
Mise à jour du RIFSEEP - Délibération 60-24
Convention d'accueil mesures de compensation environnementales - Délibération 61-24
Autorisation de signature d'une convention cadre mission interim - Délibération 63-24
Autorisation de signature d'une convention avec Tisseco Solidaire - Délibération 65-24
MAPA de déconditionnement et traitement des déchets alimentaires - Délibération 66-24
Adhésion à la convention dossiers de promotion interne du CDG77
Comité Syndical du 24 septembre 2024
- Délibération 43-24
Autorisation d'ouverture d'un compte à terme - Délibération 44-24
Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires proposé par le CDG77 - Délibération 45-24
Mise à jour du tableau des effectifs - création de postes - Délibération 46-24
Création d'un poste d'adjointe à la cheffe d'équipe - Délibération 47-24
Création d'un poste d'attaché territorial - Délibération 48-24
Décison modificative n° 1 - Délibération 50-24
Vente aux enchères de matériels réformés - Délibération 51-24
Avenant n° 2 construction et exploitation d'un nouveau centre de tri - Délibération 52-24
Fourniture de composteurs individuels et de grande capacité - Délibération 54-24
Avenant n° 3 convention vente de chaleur au RCU
Comité syndical du 24 juillet 2024
Comité syndical du 24 juin 2024
- Délibération 01-24
Prime exceptionnelle pouvoir d'achat - Délibération 05-24
Contrat d'assurance des risques statutaires - Délibération 27-24
Autorisation de signature de la convention de gestion France Travail - Délibération 28-24
Adhésion à la convention unique annuelle 2024 relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne - Délibération 29-24
Election d'un nouveau titulaire et d'un nouveau suppléant suite à un changement parmi les délégués de la Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine (CAMVS) siégeant au SMITOM-LOMBRIC - Délibération 30-24
Cession immobilière au Mée-sur-Seine - Délibération 31-24
Modification de la commission consultative pour le changement du Programme Local de Prévention des Dechets Ménagers et Assimilés 2022-2027 - Délibération 32-24
Convention collecte 2.0 Textile, Linge et Chaussures - Délibération 33-24
Fin de la convention d'occupation - Recyclerie du Lombric - Délibération 36-24
Prolongation de la convention d'échange de tonnes avec le SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Senarts - Délibération 37-24
Résiliation marché 2021 03 MPF - AMO DSP - Délibération 38-24
Résiliation marché 2022 04 MPF - Accompagnement SMITOM-LOMBRIC dans sa stratégie de communication projets - Délibération 39-24
Stratégie travaux UVE - Délibération 40-24
Autorisation à signer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable pour le contrôle des dioxines de l'UVE de Vaux-le-Pénil
Comité Syndical du 3 avril 2024
- Délibération 13-24
Avenant fin de contrat DSP GENERIS - Délibération 14-24
Convention CYCLEVIA collecte huiles en déchèteries - Délibération 15-24
Mesures compensatoires construction déchèterie de Vaux-le-Pénil - Délibération 16-24
Conventions réemploi déchèteries - Délibération 17-24
Approbation du compte de gestion 2023 - Délibération 18-24
Approbation du compte administratif 2023 - Délibération 19-24
Affectation des résultats définitifs 2023 - Délibération 20-24
Budget primitif 2024 - Délibération 21-24
Autorisations de programme investissements pluriannuels 2024-2028 - Délibération 22-24
Sans suite de la procédure construction d'un tiers-lieu - Délibération 23-24
Avenant contrat DSP centre de tri - Délibération 24-24
Résiliation accord-cadre N°2023-02-MPF - Délibération 25-24
Vente de l'électricité produite par l'UVE en 2025
Comité Syndical du 4 mars 2024
- Délibération 02-24
Ouverture d'un poste au grade de rédacteur territorial à temps complet - Délibération 03-24
Mise en place viso-conférence - Délibération 04-24
Défraiement des élus - Délibération 05-24
Contrat d'assurance des risques statutaires - Délibération 06-24
Adhésion à l'assocation AIRPARIF - Délibération 07-24
Rapport et débat d'orientation budgétaire 2024 - Délibération 08-24
Déclaration sans suite exploitation déchèteries Bourron-Marlotte... - Délibération 09-24
Déclaration sans suite exploitation PC Réau et Samoreau - Délibération 10-24
Déclaration sans suite concession exploitation UVE - Délibération 11-24
Choix des modes de gestion des outils de traitement du syndicat - Délibération 12-24
Avenant 36 à la DSP
Comité Syndical du 12 décembre 2023
- Délibération 86-23
Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées pour la collecte mécanisée des déchets ménagers - Délibération 87-23
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement - Délibération 88-23
Autorisation de signature de l’avenant de la convention d’objectifs pour l’occupation des locaux professionnels - Délibération 89-23
Autorisation de signature d’une convention avec SCRELEC-Batribox pour le projet de collecte des piles dans les établissements scolaires par le président dans le cadre du PLP et autorisation de versements des lots - Délibération 90-23
Fourniture et pose de bornes enterrées - Délibération 91-23
Approbation de la convention pour la collecte des textiles en déchèteries avec TISSECO Solidaire - Délibération 92-23
Attribution du marché de construction d’une déchèterie et d’un parking annexe à Vaux-le-Pénil - Délibération 93-23
Approbation du contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement - Délibération 94-23
Autorisation donnée au Président pour engager, liquider, et mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget 2024 - Délibération 95-23
Acquisition d’abri-bacs et de bioseaux pour la collecte des biodéchets - Délibération 96-23
Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Délibération 97-23
Fixation des tarifs de la redevance spéciale pour la collecte des ordures ménagères et assimilées pour les années 2023 et 2024 - Délibération 98-23
Décision modificative N°1 - Délibération 99-23
Actualisation d’une autorisation de programme et crédits de paiement – déchèterie de Vaux-le-Pénil
Comité Syndical du 27 octobre 2023
- Délibération 81-23
Modification de la délibération N°06-20 portant création du poste de directeur général des services - Délibération 82-23
Modification de la délibération N°13-09 portant création d’un poste d’attaché territorial - Délibération 83-23
Élargissement du temps de travail à 37h et par exception à 37h30 - Délibération 84-23
Modification des modalités de télétravail et modification de la délibération N°46-20
Comité Syndical du 10 octobre 2023
- Procès-verbal
du Comité Syndical du 10 octobre 2023 - Délibération 67-23
Demande de subvention pour un marche d’enquête de dotation sur les bacs OMR, emballages/papier, déchets verts et puçage des bacs d’OMR sur le territoire de la CAMVS - Délibération 68-23
Consultation relative à une concession de service public pour l'exploitation de l'actuel centre de tri et la construction et l’exploitation d’un nouveau centre de tri des déchets d’emballages ménagers - Délibération 69-23
Demande de subvention pour l’agrandissement de la déchèterie du Mée-sur-Seine - Délibération 70-23
Demande de subvention pour la construction d’un tiers-lieu - Délibération 71-23
Attribution du marché de réception, traitement et valorisation des déchets collectés sur les déchèteries - Délibération 72-23
Demande d’autorisation d’installation d’un système de vidéoprotection et d’une clôture électrique sur les déchèteries du Syndicat - Délibération 73-23
Attribution du marché pour l’exploitation des plateformes de compostage de Réau et Samoreau - Délibération 74-23
Mise en place d’un panel citoyen - Délibération 75-23
Modification de la composition de la CCSPL - Délibération 76-23
Défraiement des membres du panel citoyen
Comité Syndical du 13 juin 2023
- Procès-verbal
du Comité Syndical du 13 juin 2023 - Délibérations 1/3
des N°31/23 à N°45/23 - Délibérations 2/3
des N°46/23 à N°58/23 - Délibérations 3/3
Bilan de la concertation et du N°59/23 à N°64/23
Comité Syndical du 4 avril 2023
Comité Syndical des 14 et 15 février 2023